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Conditions Générales

 

Dernière mise à jour: 20 août 2020

 

Les présentes conditions générales s'appliquent aux activités proposées par Art Kids Brussels Asbl («Art Kids Brussels» ou «AKB» ou «association» ou «nous»).

 

Ces termes et conditions s'ajoutent à la Website Disclaimer et à la Privacy Policy qui s'appliquent à tous nos cours, ateliers, spectacles et autres activités en ligne et sur place effectués par les membres d'Art Kids Brussels, ci-après dénommés «activités».

 

Veuillez lire attentivement ces termes et conditions avant de vous inscrire à nos activités.

Lors de l'inscription via notre site internet http://www.artkidsbrussels.com/ , ci-après dénommé «site internet» à nos activités, en cliquant sur le bouton «S'inscrire», vous acceptez les termes de cet accord.

Si vous n'acceptez aucun de ces termes et conditions, veuillez nous contacter, afin que nous puissions trouver la solution commune, si possible.

1. Activités

 

Une description des activités ainsi que le calendrier sont disponibles sur notre site internet.

 

Nous nous réservons le droit de modifier ou de retirer l'une des activités décrites sur notre site internet sans préavis.

 

2. Membres

 

La participation aux activités est réservée aux membres associés de l'association Art Kids Brussels Asbl. Toute personne (s) qui soutient les objectifs de l'association et participe à ses activités est considérée comme membre associé, ci-après dénommée «participant (s)».

 

Les participants s'engagent à respecter les termes et conditions spécifiés dans les statuts de l'association et les décisions prises conformément à ceux-ci.

 

Les participants sont admis sur la base du formulaire d'inscription disponible sur notre site internet.

 

3. Cotisation

 

Les participants sont tenus de payer des frais d'inscription, ci-après dénommés «cotisation». en fonction des activités de l’association auxquelles ils participent.

 

Le montant de cotisation est fixé par l'administration de l'association comme indiqué sur notre site internet.

 

4. Paiement

 

Sauf indication contraire, les participants, après avoir été acceptés par l'administration de l'association, doivent verser la cotisation correspondante dans les 10 jours suivant la confirmation d'inscription et toujours avant la première séance de participation aux activités.

 

Tous les paiements doivent être effectués par virement bancaire vers «Art Kids Brussels Asbl» sur le compte BE27 3632 0358 6973 (BIC: BBRUBEBB)

 

5. Annulation

 

L'annulation de l'inscription n'est possible qu'en raison de la maladie du participant (avec la présence d'un certificat medical) et doit être effectuée au moins 24 heures avant l'heure de début prévue de l'activité. Dans ce cas:

 

  • un bon (valable 6 mois à compter de la date d'émission) peut être fourni sur demande.

 

Seule l'annulation effectuée par Art Kids Brussels donne droit à un remboursement en fonction du nombre d'activités annulées.

 

6. Données personnelles

 

Le participant (ou son représentant légal) accepte expressément que les données personnelles fournies dans le formulaire d'inscription soient traitées par Art Kids Brussels aux fins de l'inscription et de l'administration. Le participant accepte d'être automatiquement inscrit à la liste de diffusion d'information.

 

Les données personnelles collectées sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation entre le participant et l'association.

 

Art Kids Brussels peut prendre des photos et / ou enregistrer des vidéos des participants pendant leur participation aux activités. Sauf interdiction, le participant autorise l'utilisation et la diffusion de photos et vidéos pour toutes les promotions de l'association: notre site internet, nos pages sur Facebook, Instagram, YouTube, flyers, etc.

 

Les participants peuvent à tout moment contacter Art Kids Brussels pour accéder ou modifier leurs données personnelles ou s'opposer à toute utilisation de celles-ci dépassant le cadre décrit ci-dessus.

 

Plus de détails peuvent être trouvés dans la Privacy Policy de notre association .

 

7. Propriété intellectuelle

 

Tous les droits de propriété intellectuelle de nos activités restent la propriété intellectuelle de Art Kids Brussels Asbl.

 

Les participants ne sont pas autorisés à:

 

(i) copier, modifier, reproduire, republier, sous-licencier, vendre, télécharger, diffuser, publier, transmettre ou distribuer tous les documents d'activités sans autorisation écrite préalable;

 

(ii) enregistrer sur vidéo les activités données;

 

(iii) utiliser le matériel intellectuel et d'activités fournit par notre association dans toute autre entreprise que Art Kids Brussels Asbl;

 

(iv) supprimer tout droit d'auteur ou autre avis d'Art Kids Brussels sur le matériel d'activités, des exemples d'œuvres d'art publiées sur ce site internet, etc.

 

En contrepartie des frais payés par le participant, nous accordons au participant une licence limitée, non transférable et non exclusive pour utiliser le matériel des activités dans le seul but de participer à l'activité.

 

8. Force majeure

 

Art Kids Brussels ne sera pas responsable envers les participants pour tout manquement à ses obligations ou résiliation en vertu des présentes conditions générales résultant de causes indépendantes de sa volonté, y compris, mais sans s'y limiter, les incendies, les inondations, les tremblements de terre, les volcans et autres cas de force majeure. , le terrorisme, les grèves, les retards causés par des conflits de transport, la non-exécution de l'activité causée par un décès dans la famille du formateur, la maladie du formateur, un décret ou un règlement gouvernemental.

9. Assurance

Art Kids Brussels est assuré en responsabilité civile auprès de la compagnie AG Insurance pour les accidents survenant aux enfants dans le cadre des activités organisées par Art Kids Brussels (cours, ateliers, animations…). Le prix de cette assurance est compris dans la cotisation.

 

10. Avis

 

Vous pouvez nous contacter par:

Courriel: art.kids.brussels@gmail.com

 

 

 

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